1. RAPPORT DE PRÉSENTATION APPROBATION

 

2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT    DURABLE

 

3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT PROGRAMMÉES

 

4. RÈGLEMENT

 

5. PLAN DE ZONAGE

 

6. ANNEXES

6.1 SERVITUDES

DPU-SAINTRY

SERVITUDES-SAINTRY

Liste des SUP

Périmètre site inscrit

PPRI SEINE Arrêté 2003

SUP canalisation gaz

SUP

 

6.2 ANNEXES SANITAIRES

SAINTRY ASSAINISSEMENT 91577-A-CO-01

SAINTRY ASSAINISSEMENT 91577-A-CO-02

SAINTRY ASSAINISSEMENT 91577-A-CO-03

SAINTRY EAU 91577-E-CO-01

 

6.3 EMPLACEMENTS RÉSERVÉS

ÉTAT PARCELLAIRE

PLAN PARCELLAIRE

LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS

 

6.4 INFORMATIONS UTILES

6.4.1 DÉLIBERATIONS

01 – Annexe – Approbation PLU

01 – DÉLIBÉRATION – Approbation PLU

01-DÉLIBÉRATION – PADD

02-DELIBERATION-Création de la commission extra-municipale Urbanisme

02-Secteurs PLU – annexe délibération Commission extra-municipale Urbanisme

04 – DÉLIBÉRATION – Arrêt PLU

04 – DÉLIBÉRATION – PRESCRIPTION RÉVISION PLU

04-DÉLIBÉRATION-Périmètre PUP de la Commune

05-DÉLIBÉRATION-Modalités de concertation

06 – DÉLIBÉRATION – Révision du PLU – Annule et remplace

07 – DÉLIBÉRATION – Ajout secteur périmètre PUP

ARRÊTÉ NOMINATION membres CEMU

Bilan de la concertation

Délibération DPU baux commerciaux

Délibérations urbanisme CM

Liste des biens DPU renforcé

Plan Zonage DPU baux commerciaux

6.4.2 EXPOSITION

Exposition

PANNEAU  PLU / RLP Définitions

PANNEAU ZONAGE OAP3

PANNEAU RÈGLEMENT ÉCRIT

 

Construction_terrain_argileux-plaquette

ft-familles1-2-habind

Ilots agricoles

Répartition accueil grands passages

Saintry_BDTOPO

Examen cas par cas

 

 

 

Règlementation de la pêche

La pêche est règlementée dans toute la commune conformément à l’arrêté préfectoral disponible à ce lien.

Arrêté préfectoral portant règlementation permanente de l’exercice de la pêche en eau douce

PLU en vigueur

Vous pouvez télécharger ci-dessous le règlement du PLU et les plans de zonage applicables au 1er janvier 2013 .

Règlement du PLU 2013
Plan de zonage nord 2013
Plan de zonage sud 2013

RLP en vigueur

La commune de Saintry-sur-Seine dispose d’un Règlement Local de Publicité approuvé le 22 février 1985.

Règlement Local de Publicité en vigueur.

Cependant, en raison des nouvelles dispositions règlementaires une révision de ce document était nécessaire.

 

Révision du PLU en cours

La révision du PLU a été actée par une délibération du 2 juin 2015

Délibération 02/06/2015

 

Dans un flash d’information en date du mois de mars 2016, la procédure de révision a été expliquée à l’ensemble des Saintryens

Flash Mars 2016

 

La Municipalité a souhaité associer les Saintryens à une démarche volontaire de concertation avec la création de la Commission Extra-Municipale d’Urbanisme (CEMU).

La CEMU  a fait l’objet d’une délibération qui a été votée au Conseil municipal du 16 février 2016.

Délibération 16/02/2016

 

Cette délibération a été complétée par un arrêté de nomination des membres de la CEMU.

Arrêté de nomination des membres

 

Des secteurs ont été définis – PLAN –

 

Réunion publique du 12 septembre 2016 à Corot sur le rapport de diagnostic

Rapport de diagnostic 12/09/2016

 

Le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) qui définit le projet de la commune a été débattu en Conseil municipal le 9 décembre 2016

Délibération PADD 09/12/2016

 

Synthèses des réunions CEMU

 

1- Première réunion CEMU :

Présentation de la 1ère CEMU le 14/04/2016

 

2- Deuxième CEMU : 

Compte-rendu

 

Dans les secteurs MELUN-BOURGOIN et CENTRE VILLE ANCIEN les membres de la CEMU sont allés à la rencontre des Saintryens avec les questionnaires ci-dessous:

 

Vous trouverez la synthèse des questionnaires ci-dessous:

 

3- Troisième CEMU

: Compte-rendu

 

4- Quatrième CEMU :

Compte-rendu

 

Calendrier de révision du PLU

 

Présentation de la réunion publique du 15 janvier 2018 : 

Révision du Plan Local d’Urbanisme et du Règlement Local de Publicité

Une exposition est visible à l’accueil de la mairie.

Vous trouverez ci-dessous les panneaux :

Le Conseil municipal de Saintry-sur-Seine à prescrit la révision du RLP le 31 mars 2017.

Délibération du RLP.

La révision de ce document à été présentée lors de la réunion publique du 15 janvier 2018.

Présentation de la réunion publique du 15 janvier 2018 : 

Révision du Plan Local d’Urbanisme et du Règlement Local de Publicité

 

Plan de Prévention des Risques d ‘Inondations (PPRI)

Le PPRI est un outil de protection des populations et des biens. Il permet de renforcer la maîtrise de l’urbanisation des zones à risques. Il s’accompagne d’une carte des aléas qui définit le bassin de risques à prendre en compte pour les communes riveraines de la Seine.

Téléchargez le PPRI

Téléchargez la carte des aléas