1. RAPPORT DE PRÉSENTATION APPROBATION
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT PROGRAMMÉES
6. ANNEXES
6.1 SERVITUDES
6.2 ANNEXES SANITAIRES
SAINTRY ASSAINISSEMENT 91577-A-CO-01
SAINTRY ASSAINISSEMENT 91577-A-CO-02
SAINTRY ASSAINISSEMENT 91577-A-CO-03
6.3 EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
6.4 INFORMATIONS UTILES
6.4.1 DÉLIBERATIONS
01 – DÉLIBÉRATION – Approbation PLU
02-DELIBERATION-Création de la commission extra-municipale Urbanisme
02-Secteurs PLU – annexe délibération Commission extra-municipale Urbanisme
04 – DÉLIBÉRATION – PRESCRIPTION RÉVISION PLU
04-DÉLIBÉRATION-Périmètre PUP de la Commune
05-DÉLIBÉRATION-Modalités de concertation
06 – DÉLIBÉRATION – Révision du PLU – Annule et remplace
07 – DÉLIBÉRATION – Ajout secteur périmètre PUP
ARRÊTÉ NOMINATION membres CEMU
Délibération DPU baux commerciaux
Plan Zonage DPU baux commerciaux
6.4.2 EXPOSITION
PANNEAU PLU / RLP Définitions
PANNEAU ZONAGE OAP3
PANNEAU RÈGLEMENT ÉCRIT
Construction_terrain_argileux-plaquette
Répartition accueil grands passages
4. DÉLIBÉRATIONS APPROBATION RLP
02 – Annexe 1 – Approbation RLP
02 – Annexe 2 – Approbation RLP
02 – Annexe 3 – Approbation RLP
02 – DÉLIBÉRATION – Approbation RLP
5. DÉLIBÉRATIONS
02 – DÉLIBÉRATION – Approbation RLP
Règlementation de la pêche
La pêche est règlementée dans toute la commune conformément à l’arrêté préfectoral disponible à ce lien.
Arrêté préfectoral portant règlementation permanente de l’exercice de la pêche en eau douce
PLU en vigueur
Vous pouvez télécharger ci-dessous le règlement du PLU et les plans de zonage applicables au 1er janvier 2013 .
Règlement du PLU 2013
Plan de zonage nord 2013
Plan de zonage sud 2013
RLP en vigueur
La commune de Saintry-sur-Seine dispose d’un Règlement Local de Publicité approuvé le 22 février 1985.
Règlement Local de Publicité en vigueur.
Cependant, en raison des nouvelles dispositions règlementaires une révision de ce document était nécessaire.
Révision du PLU en cours
La révision du PLU a été actée par une délibération du 2 juin 2015
Dans un flash d’information en date du mois de mars 2016, la procédure de révision a été expliquée à l’ensemble des Saintryens
La Municipalité a souhaité associer les Saintryens à une démarche volontaire de concertation avec la création de la Commission Extra-Municipale d’Urbanisme (CEMU).
La CEMU a fait l’objet d’une délibération qui a été votée au Conseil municipal du 16 février 2016.
Cette délibération a été complétée par un arrêté de nomination des membres de la CEMU.
Arrêté de nomination des membres
Des secteurs ont été définis – PLAN –
Réunion publique du 12 septembre 2016 à Corot sur le rapport de diagnostic
Rapport de diagnostic 12/09/2016
Le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) qui définit le projet de la commune a été débattu en Conseil municipal le 9 décembre 2016
Synthèses des réunions CEMU
1- Première réunion CEMU :
Présentation de la 1ère CEMU le 14/04/2016
2- Deuxième CEMU :
Dans les secteurs MELUN-BOURGOIN et CENTRE VILLE ANCIEN les membres de la CEMU sont allés à la rencontre des Saintryens avec les questionnaires ci-dessous:
Vous trouverez la synthèse des questionnaires ci-dessous:
3- Troisième CEMU
4- Quatrième CEMU :
Calendrier de révision du PLU
Présentation de la réunion publique du 15 janvier 2018 :
Révision du Plan Local d’Urbanisme et du Règlement Local de Publicité
Une exposition est visible à l’accueil de la mairie.
Vous trouverez ci-dessous les panneaux :
Le Conseil municipal de Saintry-sur-Seine à prescrit la révision du RLP le 31 mars 2017.
La révision de ce document à été présentée lors de la réunion publique du 15 janvier 2018.
Présentation de la réunion publique du 15 janvier 2018 :
Révision du Plan Local d’Urbanisme et du Règlement Local de Publicité
Plan de Prévention des Risques d ‘Inondations (PPRI)
Le PPRI est un outil de protection des populations et des biens. Il permet de renforcer la maîtrise de l’urbanisation des zones à risques. Il s’accompagne d’une carte des aléas qui définit le bassin de risques à prendre en compte pour les communes riveraines de la Seine.
Téléchargez la carte des aléas
