Conseil Municipal | Mai

Ordre du jour

1. Attribution des subventions aux associations
2. Adoption du règlement budgétaire et financier
3. Convention relative à la mise à disposition d’un agent du CIG pour une mission de conseil en contrats publics et droits des collectivités locales
4. Composition du Comité Social Territorial – Le maintien ou non du paritarisme – le recueil de l’avis des représentants de l’employeur
5. Décision modificative n°1 – Exercice 2023
   (point abordé au Conseil municipal du 13 novembre 2023, annulé par décision administrative le 8 décembre 2025)
6. Syndicat Intercommunal Seine et Sénart (SI2S) : Modification des statuts
   (point abordé au Conseil municipal du 13 novembre 2023, annulé par décision administrative le 8 décembre 2025)
7. Demande d’adhésion au SMOYS au titre de la mobilité « Compétence électrique » définie comme compétence « relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » (IRVE), l’installation et la gestion du parc de bornes de recharge électrique
   (point abordé au Conseil municipal du 13 novembre 2023, annulé par décision administrative le 8 décembre 2025)
8. Création d’un contrat d’apprentissage au sein du cabinet du Maire
   (point abordé au Conseil municipal du 13 novembre 2023, annulé par décision administrative le 8 décembre 2025)
9. Mise à jour du tableau des effectifs
   (point abordé au Conseil municipal du 13 novembre 2023, annulé par décision administrative le 8 décembre 2025)
10. Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable pour l’édification de la clôture du mur du cimetière
    (point abordé au Conseil municipal du 13 novembre 2023, annulé par décision administrative le 8 décembre 2025)
11. Dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune
    (point abordé au Conseil municipal du 13 novembre 2023, annulé par décision administrative le 8 décembre 2025)
12. Désignation des délégués au Comité Syndical du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)
13. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
14. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer la prorogation de la convention d’intervention foncière avec l’EPFIF (avenant n°2)
15. Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) relative à l’opération 138 Route de Morsang (OAP 5)
16. Avis suite à l’enquête publique relative au renouvellement de l’autorisation environnementale des opérations de dragage et de gestion des sédiments du lot A de la Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval présentée par Voie Navigable de France
17. Création d’un Conseil municipal des Sages
18. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal des Sages

Informations complémentaires :

• La séance est publique
• La parole sera donnée au public en fin de séance pour poser ses questions aux membres du Conseil Municipal .

Retransmission

Lien Youtube : https://www.youtube.com/watch?v=0w1x_1oQREM