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Conseil Municipal | Juin

Ordre du jour

  1. Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Commune
  2. Affectation définitive des résultats de clôture de l’exercice 2025 – Budget Commune
  3. Institution de la taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2027
  4. Tarif prêt de matériel
  5. Approbation du séjour été enfance jeunesse 2026
  6. Autorisation de la suppression des documents du fonds de la bibliothèque municipale – Désherbage
  7. Garantie d’emprunt accordée à la SA d’HLM SEQENS pour l’emprunt souscrit auprès de la Caisse d’Épargne en vue de l’acquisition en VEFA de 15 logements intermédiaires, LLI, sis 84 Grande rue Charles de Gaulle
  8. Garantie d’emprunt accordée à la SA d’HLM SEQENS pour l’emprunt souscrit auprès de la Banque des Territoires en vue de l’acquisition en VEFA de 35 logements sociaux, LLS, sis 84 Grande rue Charles de Gaulle
  9. Mise à jour du tableau des effectifs

Informations complémentaires :

  • La séance est publique
  • La parole sera donnée au public en fin de séance pour poser ses questions aux membres du Conseil Municipal .

Retransmission

Lien Youtube : https://youtube.com/live/5LRLinOmnWE