Conseils Municipaux

Ordre du jour : – Attribution des subventions aux associations – Adoption du règlement budgétaire et financier – Convention relative à la mise à disposition d’un agent du CIG pour une mission de conseil en contrats publics et droits des collectivités locales – Composition du Comité Social Territorial – Le maintien ou non du paritarisme – le recueil de l’avis des représentants de l’employeur – Décision modificative n°1 – Exercice 2023 – Syndicat Intercommunal Seine et Sénart (SI2S) : Modification des statuts – Demande d’adhésion au SMOYS au titre de la mobilité « Compétence électrique » définie comme compétence « relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » (IRVE), l’installation et la gestion du parc de bornes de recharge électrique – Création d’un contrat d’apprentissage au sein du cabinet du Maire – Mise à jour du tableau des effectifs – Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable pour l’édification de la clôture du mur du cimetière – Dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune – Désignation des délégués au Comité Syndical du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) – Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs – Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer la prorogation de la convention d’intervention foncière avec l’EPFIF (avenant n°2) – Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) relative à l’opération 138 Route de Morsang (OAP 5) – Avis suite à l’enquête publique relative au renouvellement de l’autorisation environnementale des opérations de dragage et de gestion des sédiments du lot A de la Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval présentée par Voie Navigable de France – Création d’un Conseil municipal des Sages – Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal des Sages – La parole sera donnée aux Saintryens souhaitant s’exprimer en fin de Conseil Municipal.

Ordre du jour : – Règlement intérieur du Conseil municipal – Délégations du Conseil municipal au Maire – Délégations aux conseillers municipaux – Indemnités de fonction des élus – Création des commissions municipales permanentes et désignation des membres – Constitution de la commission d’appel d’offres – Conseil d’administration du CCAS : détermination du nombre de membres et élection des représentants du Conseil municipal – Désignation des représentants du Conseil municipal au Comité de la Caisse des écoles – Désignation des représentants du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal Seine et Sénart (SI2S) – Désignation des représentants du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal pour l’Enfance et la jeunesse (SIPEJ) – Constitution de la Commission Communale pour l’Accessibilité des personnes handicapées – Approbation du séjour de printemps 2026 pour les CE2/CM1 – La parole sera donnée aux Saintryens souhaitant s’exprimer en fin de Conseil Municipal.

Ordre du jour : – Election du Maire – Détermination du nombre d’adjoints, – Election des adjoints – Charte de l’élu – La parole sera donnée aux Saintryens souhaitant s’exprimer en fin de Conseil Municipal.

Ordre du jour : – Vote du taux des trois taxes locales pour l’année 2026 – Reprise anticipée du résultat 2025 – Adoption du budget primitif 2026 – Etant en période pré-électorale, la parole ne pourra pas être donnée aux Saintryens souhaitant s’exprimer en fin de Conseil Municipal.

Ordre du jour : – Débat d’orientations budgétaires 2026, sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires. – Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux, dans le cadre de la création d’un système central de traitement d’air et de la réhabilitation de l’ensemble de l’éclairage du gymnase Les Montelièvres. – Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local, dans le cadre de l’acquisition d’un champ photovoltaïque et de l’achat d’un véhicule électrique dédié à l’entretien de l’espace écologique. – Renouvellement de secteurs dans le périmètre de projet urbain partenarial à Saintry-sur-Seine. – Etant en période pré-électorale, la parole ne pourra pas être donnée aux Saintryens souhaitant s’exprimer en fin de Conseil Municipal.